1. Champ d’application
Ces Conditions Générales de vente («Conditions Générales» ou «CG») sont applicables à l’ensemble des activités fournies par la Société Shea’Biscus by Faye Humair (ci-après la «Société») (IDE: CHE – 453.130.962), société sise au Clos-Libert 3b, 1424 Champagne. La société fabrique et vend des produits de soin pour les cheveux. Ces Conditions Générales s’appliquent à toutes ventes réalisées par la Société, que ce soit à travers le site internet de la Société (www.sheabiscus.ch), à travers des revendeurs, à travers des ventes réalisées par téléphone, par email, par déclaration orale ou par toutes autres manifestations de volonté.
En accédant au site internet de la Société et en l’utilisant, notamment en achetant les produits de la Société, le client reconnaît être lié par les présentes Conditions Générales, qu’il déclare avoir lues et comprises. La Société se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier ces Conditions Générales en tout temps. Il appartient au client de les consulter régulièrement afin de se tenir informé de toute modification. Les Conditions applicables au moment de la conclusion du contrat par le client s’appliquent, à moins que le client ait expressément accepté par écrit d’autres dispositions.

2. Conclusion du contrat
La conclusion du contrat intervient au moment de l’acceptation par le client de l’offre proposée par la Société en relation avec l’achat des produits de la Société. Le contrat est dans tous les cas conclu dès que le client accepte les services proposés par la Société et/ou lorsqu’il commande des produits sur le site internet de la Société ou encore lorsqu’il achète directement ses produits.

3. Prix
Sauf accord contraire, tous les prix sont mentionnés en francs suisses (CHF). La Société se réserve le droit d’indiquer les prix dans d’autres devises en fonction des pays dans lesquels ses produits seront vendus. Tous les prix proposés ne comprennent pas les montants supplémentaires relatifs à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), lorsque cette dernière s’applique. Le taux de TVA applicable est déterminé en fonction du pays concerné. Les prix ne comprennent pas les éventuelles taxes supplémentaires qui trouveraient application. Les prix ne comprennent pas les frais de port et d’emballage. La Société se réserve le droit de modifier en tout temps ses prix. Les prix indiqués sur le site internet de la Société ainsi que ceux indiqués sur sa liste des prix s’appliquent au moment de la conclusion du contrat.

4. Paiement
La société offre au client les modalités de paiement suivantes: Carte de crédit, PayPal. Généralement, le prix de vente devra être entièrement payé par le client dès la conclusion du contrat. La Société enverra les produits commandés dès que le prix de vente sera payé. Dans certains cas, la Société pourra, à son entière discrétion, émettre une facture au client et lui envoyer les produits commandés avant que le prix de vente n’ait été payé. Si la facture n’est pas réglée dans le délai susmentionné, le client tombera immédiatement en demeure. Dès la mise en demeure, le client s’engage à payer des intérêts moratoires à hauteur de 5% (cinq pour cent). La société se réserve le droit d’exiger le paiement d’une avance à tout moment et sans indication de motifs. Si la société propose des produits à la vente, à la location ou pour tout autre utilisation à travers une plateforme internet, elle se réserve alors le droit d’exiger que le paiement s’effectue par voie électronique dans le cadre du processus de commande (Carte de crédit, Paypal ou d’autres
systèmes de paiement). Il n’est pas possible pour le client de compenser une éventuelle prétention sur le montant de la facture qu’il doit payer à la Société. La Société se réserve le droit de renoncer à effectuer une livraison ou une prestation en cas de retard de paiement.

5. Obligations de la Société
5.1. Livraison / Date de livraison
La livraison sera effectuée dans les 15 (quinze) jours ouvrables suivant la commande si elle doit s’effectuer en Suisse. Des délais plus longs peuvent être appliqués en cas de vente internationale. Si une livraison en temps utile n’est pas possible, le client sera informé de la nouvelle date de livraison ou de la disponibilité du produit dans les 5 (cinq) jours ouvrables suivant la commande. La Société s’efforcera de lui proposer une alternative. Si la Société, ses fournisseurs ou les tiers mandatés ne sont pas en mesure de s’exécuter dans les délais prévus en raison de force majeure, par exemple en cas de catastrophe naturelle, de tremblement de terre, d’éruption volcanique, d’avalanche, d’intempérie, d’orage, de tempête, de guerre, de troubles politiques ou sociaux, de guerre civile, de révolution et d’insurrection, de terrorisme, de sabotage, de grève ou d’accident nucléaire ou de dommages de réacteurs nucléaires, alors la Société est libérée de l’obligation d’exécuter sa prestation durant ces cas de force majeure ainsi que durant un laps de temps approprié suivant la fin de ces événements. Si le cas de force majeure dure plus de 30 (trente) jours, la Société est en droit de se départir du contrat. La Société doit alors rembourser complètement les sommes déjà versées par le client.
Toutes autres prétentions, en particulier celles qui concernent des prétentions en dommages-intérêts résultant d’un cas de force majeure sont exclues. Sauf accord contraire, le lieu d’exécution se situe au lieu du siège de la Société.
La prestation fournie par la Société est considérée comme exécutée lorsque les produits sont remis au transporteur qui aura été choisi par la Société.
5.2. Auxiliaires
La Société se réserve expressément le droit d’engager des auxiliaires afin d’exécuter ses obligations contractuelles.

6. Échange
Un échange des produits est exclu.

7. Garantie
Les dispositions légales concernant la garantie s’appliquent. La durée des garanties susmentionnées s’élève à 24 (vingt quatre) mois. Tout éventuel défaut doit être immédiatement signalé à la Société. La Société décide alors si le produit défectueux doit être réparé ou remplacé. Le client dispose d’une prétention en diminution ou en remboursement du prix de vente uniquement lorsqu’un remplacement ou une réparation n’est pas possible. Le client ne peut pas demander un produit de remplacement durant la durée de la réparation. La durée de la garantie redémarre en ce qui concerne l’élément réparé et continue à courir d’après le délai de garantie originel en ce qui concerne les autres éléments. Un remboursement est exclu.

8. Responsabilité
Toute responsabilité en cas de dommage indirect ou de dommage subséquent est exclue. La responsabilité en cas de dommage direct est limitée au prix de vente du produit / au prix du service. Cette limitation de responsabilité n’est pas valable en cas de dol ou de négligence grave. Le client est tenu d’informer immédiatement la Société de tout dommage. Une responsabilité éventuelle des auxiliaires est exclue, dans la mesure autorisée par la loi.

9. Droits de propriété intellectuelle
La Société dispose de tous les droits sur les produits et les services qu’elle propose. Ni ces Conditions Générales ni les accords individuels qui s’y rapportent ne traitent de la cession de droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément prévu. En outre, toute réutilisation, publication ou diffusion d’informations, d’images, de textes ou de tous autres éléments que le client reçoit en relation avec les présentes dispositions sont exclues, à
moins d’avoir été expressément autorisées par la Société. Le client doit s’assurer qu’il ne viole aucun droit de propriété intellectuelle de tiers lorsqu’il utilise des contenus, des images, des textes ou des éléments figuratifs, lorsqu’il les utilise en relation avec la Société.

10. Protection des données
La Société doit traiter et utiliser les données collectées au moment de la conclusion du contrat afin de remplir ses obligations contractuelles. La Société prend toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la protection des données conformément aux dispositions légales. Le client accepte que ses données soient enregistrées et utilisées conformément au contrat et est conscient du fait que la Société peut communiquer ses données ou celles de tiers en cas d’injonctions provenant d’un tribunal ou d’une autorité. A moins que le client ne l’ait expressément exclu, la Société est en droit d’utiliser ses données pour des raisons de marketing. Les données nécessaires à l’exécution du
service peuvent être transférées aux partenaires de prestations mandatés par la Société ainsi qu’à d’autres tiers.
La législation en matière de protection des données s’applique.

11. Intégralité
Ces Conditions Générales remplacent tous accords ou dispositions antérieures. Seules les dispositions prévues par des contrats individuels qui précisent ces Conditions Générales priment sur celles-ci.

12. Clause Salvatrice
La validité de ces Conditions Générales ne sera pas affectée si une de ses dispositions ou une de ses annexes est ou devait être déclarée nulle. Dans ce cas, la disposition nulle ou invalide sera remplacée par une disposition valide qui se rapproche du but visé par la disposition nulle ou invalide. La même chose s’applique en cas d’éventuelle lacune contractuelle.

13. Confidentialité
Le client, la Société et leurs auxiliaires s’engagent à garder secrètes toutes les informations qui ont été échangées ou acquises dans le cadre des services effectués. L’obligation de confidentialité perdure même suite à la fin du contrat.

14. Agents et distributeurs
Le client accepte que d’éventuels distributeurs ou agents soient susceptibles de travailler indépendamment de la Société et que de potentielles prétentions doivent donc être dirigées directement contre eux. La Société décline toute responsabilité en cas de violations contractuelles commises par d’éventuels agents ou distributeurs.

15. Droit applicable / For judiciaire
Ces Conditions Générales sont soumises au droit suisse. Les tribunaux situés au lieu du siège de la Société sont compétents pour trancher tout litige opposant les parties, sauf dispositions légales impératives contraires. La Société est libre d’introduire une action judicaire au siège/domicile du défendeur. Le présent contrat vaut reconnaissance de dette au sens de l’article 82 de la Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et faillites (LP). L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (RS 0.221.211.1) est expressément exclue.

16. Contact
Pour toute question ou demande d’informations, le client peut envoyer un courriel à l’adresse E-Mail suivante : contact@sheabiscus.ch. Nous nous ferons un plaisir de vous répondre !

Dernière mise à jour : 22.12.2019

Shea’Bsicus vous souhaite la bienvenue sur son site internet qui vous est accessible par voie électronique. Nous apprécions votre intérêt pour nos produits et services.

Votre confiance nous est primordiale car nous attachons une importance capitale à la protection des données et cette page vous explique la manière dont nous traitons vos données personnelles en rapport avec votre utilisation de nos services électroniques (Politique de respect de la vie privée).

Nous vous prions de prendre note que cette Politique de de respect de la vie privée peut être mise en jour de temps en temps. La version applicable est toujours celle actuelle, telle que référenciée plus haut (dernière mise à jour).

1. Bases juridiques et finalité du traitement des données :

Nous traitons les données sur la base des bases légales suivantes :

– Pour l’exécution d’une commande auquel ou afin de prendre des mesures à votre demande avant de conclure une livraison;

– Pour le respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis ;

– Dans l’intérêt de nos intérêts légitimes.

Nous traitons les données aux fins suivantes :

– Vérifier l’identité et l’aptitude des clients pour certains produits et services ;

– Etablir une base pour les informations futures sur les produits et services proposés par Shea’Biscus et améliorer leur qualité ;

– Faciliter l’administration technique, la recherche et le développement dans le cadre des services électroniques de Shea’Biscus ;

– Assurer la sécurité et le fonctionnement de notre environnement informatique ;

– Pour l’utiliser à des fins de marketing et de publicité (p. ex. bulletins d’information par e-mail, publicité en ligne) ;

– Analyser et surveiller l’utilisation, le comportement des utilisateurs et la navigation pendant l’utilisation des services électroniques ;

– Faciliter l’administration de la clientèle.

Nous traitons toutes vos données personnelles conformément aux lois en vigueur sur la protection des données et aussi longtemps que nécessaire.

2. Types d’informations traitées :

L’utilisation de nos services électroniques peuvent engendrer automatiquement l’enregistrement des détails de votre utilisation dans nos systèmes de sauvegarde (tels qu’adresse IP, votre navigateur, votre agent utilisateur httpheader, les informations spécifiques à l’appareil auquel vous avez accédé, y compris l’heure et la date d’accès, l’utilisation et l’interaction utilisateur, et le site web à partir de laquelle vous êtes venu sur nos services électroniques).

Nous traitons également des données personnelles telles que votre nom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone, date de naissance, sexe et autres données qui nous sont transmises si vous vous inscrivez pour l’utilisation de nos services électroniques ou si vous remplissez un formulaire d’inscription ou un champ de commentaires pour une newsletter, des démonstrations de produits, etc.

3. Saisie traitement et utilisation de vos informations personnelles

Nous saisissons, enregistrons et traitons vos données pour pouvoir mener à bien votre commande et assurer les éventuelles prestations de garantie, pour nos services, pour la gestion technique ainsi que pour nos opérations de marketing.

Vos informations personnelles ne sont transmises à des tiers que dans le cas où ceci est nécessaire à l’exécution du contrat ou de la facturation, ou si vous l’avez préalablement autorisé. Dans le cadre de l’exécution de la commande, les prestataires de service que nous mandatons reçoivent, par exemple, les données nécessaires à la commande et à son exécution. Nos prestataires de service n’ont le droit d’utiliser les données ainsi transmises que pour accomplir la tâche qui leur a été confiée. Toute autre utilisation des informations est formellement interdite.

Pour exécuter votre commande, nous avons besoin des informations précises ci-après : votre nom, adresse, adresse e-mail et coordonnées de paiement. L’adresse e-mail nous permet de pouvoir accuser réception de votre commande et de communiquer avec vous. Elle est aussi très importante pour votre identification ainsi que pour vous envoyer la confirmation de votre commande et de son expédition.

Vos informations personnelles sont supprimées (tant que leur suppression ne s’oppose pas aux obligations légales de conservation) dès que vous faites valoir votre droit à leur suppression, quand les informations ne sont plus nécessaires aux buts poursuivis par leur enregistrement ou lorsque leur enregistrement va à l’encontre d’autres dispositions légales.

4. Publicité personnalisée

Les informations que vous nous transmettez nous sont précieuses car elles nous aident à améliorer votre expérience d’achat en vous offrant un service convivial et personnalisé. De ce fait, nous utilisons les renseignements transmis ainsi que les données générées par notre outil afin de concevoir une publicité axée sur vos centres d’intérêts notamment par le biais de notre newsletter mais aussi d’annonces recommandant certains de nos produits.

5. Newsletter

Vous ne recevrez notre newsletter par e-mail que si vous avez préalablement ou expressément confirmé que nous devons activer à votre intention notre service de newsletter. C’est le principe de l’option d’adhésion.

Vous avez la possibilité à tout moment de résilier votre abonnement à notre newsletter en cliquant sur le lien fourni dans chaque newsletter.

6. Sécurité des paiements

Lorsque vous passez commande ou accédez aux données personnelles de votre compte client, le logiciel du serveur sécurisé SSL procède, avant la transmission, à un cryptage de 128 bits des informations introduites. Ce standard est celui utilisé par les banques pour les transactions en ligne et offre le niveau de sécurité le plus performance actuellement sur internet.

7. Mesures de sécurité de Shea’Biscus :

Shea’Biscus mettra tout en œuvre pour prendre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin que vos données personnelles traitées dans l’environnement informatique contrôlé par Shea’Biscus soient protégées contre tout accès non autorisé, toute utilisation abusive, perte et/ou destruction, dans le respect des exigences légales et réglementaires applicables.

Shea’Biscus prend des mesures de sécurité physiques et électroniques spécifiques aux processus, notamment des pare-feu, des mots de passe personnels et des technologies de cryptage et d’authentification. Nos collaborateurs et les prestataires de services que nous avons mandatés sont tenus au secret professionnel et doivent respecter toutes les dispositions relatives à la protection des données.

En outre, l’accès aux données personnelles est limité aux seuls employés, sous-traitants et tiers qui en ont besoin pour assurer la finalité du traitement des données et la fourniture de produits et services (principe du nécessité de savoir). 

8. Transmission de données via un réseau ouvert :

Shea’Biscus attire votre attention sur le fait que l’utilisation de nos services électroniques via un réseau ouvert peut permettre à des tiers (p. ex. app stores, fournisseurs de réseau ou fabricant de votre appareil), où qu’ils se trouvent, d’accéder à vos données et de les traiter. Les réseaux ouverts échappent au contrôle de Shea’Biscus et ne peuvent donc pas être considérés comme un environnement sûr. Toute transmission de données via un tel réseau ouvert ne peut être garantie comme étant sécurisée ou exempte d’erreurs car les données peuvent être interceptées, modifiées, corrompues, perdues, détruites, transmises en retard ou incomplètes, contenir des virus ou peuvent être surveillées. En particulier, les données envoyées via un réseau ouvert peuvent quitter le pays – même lorsque l’expéditeur et le destinataire se trouvent dans le même pays – et peuvent être transmises et éventuellement traitées dans des pays tiers, où les exigences en matière de protection des données peuvent être moins strictes que dans votre pays de résidence.

Lorsque des données sont transmises via un réseau ouvert, nous ne pouvons être tenus responsables de la protection de ces données et nous n’acceptons aucune responsabilité quant à la sécurité de vos données pendant leur transmission. Nous recommandons donc d’éviter la transmission de toute information strictement confidentielle via des réseaux ouverts. 

9. Cookies

Les services électroniques de Shea’Biscus utilisent les cookies à des fins statistiques comme outil pour nos développeurs Web et pour améliorer l’expérience utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers qui sont stockés sur votre appareil électronique pour garder une trace de votre visite aux Services électroniques et de vos préférences ; lorsque vous vous déplacez d’une page à l’autre, et parfois pour enregistrer les paramètres entre vos visites. Les cookies aident les concepteurs des Services électroniques à recueillir des statistiques sur la fréquence de visite de certaines zones du site et à adapter les Services électroniques pour qu’ils soient plus utiles et conviviaux.

Veuillez noter que la plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il n’enregistre pas ou seulement certains cookies sur votre appareil électronique ou pour qu’il affiche toujours un avertissement avant de recevoir un nouveau cookie. La désactivation des cookies peut toutefois vous empêcher d’utiliser certaines fonctions de nos services électroniques.

Remarque : Pour certains services électroniques, les témoins ne sont persistants que pendant la session de l’utilisateur et seront supprimés une fois la session terminée.

10. Outils d’analyses :

Nous utilisons des outils d’analyse dans le but de produire des rapports pour les Services électroniques. Ceci implique la création de données pseudo-anonymes et l’utilisation de cookies pour aider à analyser comment les utilisateurs utilisent nos services électroniques. Les informations sur votre utilisation générées par ces cookies, telles que les informations suivantes

Nom d’hôte du dispositif électronique d’accès (adresse IP)

Type/version du navigateur utilisé

Système d’exploitation

URL de référence (site Web à partir duquel les visiteurs sont redirigés vers les services électroniques de Shea’Biscus en cliquant sur un lien)

Date et heure de la demande de serveur

Informations spécifiques à l’appareil

peuvent être transmises à des serveurs tiers et sont utilisées à des fins d’analyse.

Veuillez vous reporter à la section précédente, « Cookies », pour plus d’informations sur la suppression des cookies.

11. Questions / Contact :

Si vous avez des questions concernant le traitement de vos données personnelles, n’hésitez pas à nous contacter aux coordonnées suivantes : contact@sheabiscus.ch

Questions récurrentes

Dernière mise à jour : 22.12.2019

1. Test sur les animaux

Aucun de nos produits ne sont testés sur les animaux.

2. Quels types de paiement acceptez-vous ?

Nous acceptons les paiements ci-dessous :

Visa

Mastercard

American Express

Paypal

Postfinance

3. Quels services de livraison offrez-vous ?

En Suisse, nous livrons en partenariat avec la poste

Pour les livraisons internationales, notre transporteur est DHL.

4. Livrez-vous à l’international ?

Oui.

5. Qui est responsable des frais de douanes ?

Shea’Biscus n’est pas responsable des frais de douane, retards et conformité. Vous devez vérifier avec vos douanes locales afin de vous assurer que vos colis respectent les règles de douanes en vigueur dans votre pays.

6. Mon colis a été retourné, que dois-je faire ?

Quand un colis pour la Suisse ou à destination des pays étrangers a été retourné, des frais de livraison pour le retour vous seront facturés pour le retour et le renvoi du colis.

7. Quand mon colis sera-t-il livré ?

Notre délai de traitement est de 3-5 jours avant le départ du colis pour livraison.

8. Comment puis-je suivre mon colis ?

Dès que votre colis sera en cours de livraison, nous vous enverrons les informations détaillées qui vous permettront de suivre votre colis. Vous pourrez ainsi aisément accéder aux informations de transit de votre colis via votre compte client.

9. Mon colis a été volé, comment puis-je être remboursé ?

Malheureusement, Shea’Biscus n’est pas responsable des colis perdus ou volés.

Dès que les colis ont quitté notre espace de stockage, la responsabilité en revient au transporteur. De ce fait, nous vous recommandons dans ces cas-là de vous rapprocher du transporteur et de suivre leurs indications.

10. J’ai donné une adresse incorrecte, puis-je être remboursé ?

Malheureusement, si vous avez donné une adresse incorrecte ou incomplète en passant votre commande sur notre site internet, nous ne prendrons pas la responsabilité pour les frais de renvoi.

11. Mon colis a été déclaré livré mais je ne l’ai pas reçu

Les fausse allégations de colis manquants NE SERONT PAS prises en compte. Ce qui veut dire que du moment que le transporteur (la POSTE ou DHL) confirme la livraison de votre colis, nous ne vous rembourserons pas.

12. Mon colis est arrivé endommagé, que dois-je faire ?

Malheureusement ce genre d’événements imprévus peut se produire durant le transit. La façon dont les transporteurs manipulent les articles fragiles en notre absence est hors notre contrôle mais nous pouvons vous assurer que tous nos colis sont emballés et équipés pour une manutention brutale pendant le transport.

13. Puis-je retourner mon colis si je change d’avis ?

Malheureusement nous n’acceptons pas les retours.

14. Pourquoi ai-je été chargé 2 fois ?

La plupart du temps, lorsqu’une commande est passée, le paiement est placé et retenu et ensuite débloqué par votre banque. Dans ce cas, l’opération peut réapparaître sur votre relevé bancaire. Soyez assuré que vous n’avez été facturé qu’une seule fois et non deux fois. Pour vérifier cela, veuillez consulter votre relevé bancaire de 30 jours et vous ne confirmerez qu’une seule transaction.

15. Où puis-je acheter vos produits ?

Notre site web est actuellement le lieu principal de votre achat. Cependant, nous avons quelques revendeurs autorisés. La liste complète de nos revendeurs autorisés peut être consultée ici. Nos produits ne sont pas répertoriés sur les sites Web d’EBAY et d’autres tiers.

16. Garanties : Protection des données et confidentialité, sécurité des données

Protection de vos données : Nous respectons votre vie privée. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour connaître tous les détails sur la façon dont nous utilisons les renseignements que nous recueillons.

Sécurité de vos données : Ce site Web est protégé par le cryptage SSL (Secure Socket Layer), le standard le plus élevé en matière de sécurité Internet.

17. Support additionnel & Contact

Besoin de nous contacter ? Merci de remplir ce formulaire